Informations légales
Mentions légales
Retrouvez ici les informations d’édition, d’hébergement, de responsabilité, de propriété intellectuelle et de traitement des données personnelles relatives au site Lotus Zen Massage.
Éditeur du site
Le présent site est édité par Lotus Zen Massage, activité de massages à domicile. Les informations d’identification ci-dessous doivent être complétées ou vérifiées par l’exploitant avant mise en ligne définitive.
- Nom commercial
- Lotus Zen Massage
- Responsable de la publication
- Steve Leroy
- Adresse du siège social
- 11 rue Paul Delacoste, 95270 Asnières-sur-Oise
- Téléphone
- 06 61 55 50 01
- contact@lotus-zen-massage.fr
- Création du site
- Tech & Make
Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc. Les informations ci-dessous correspondent aux coordonnées publiques communiquées par l’hébergeur sur ses pages légales et de contact.
- Nom de l’hébergeur
- Netlify, Inc.
- Adresse
- 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
- Contact public
- support@netlify.com
- Confidentialité
- privacy@netlify.com
- Site internet
- https://www.netlify.com
Activité et contenu du site
Le site Lotus Zen Massage a pour objet de présenter les prestations proposées à domicile, les informations de contact, les modalités de prise de rendez-vous ainsi que les informations utiles liées à l’activité. Les descriptions, tarifs, zones d’intervention, horaires et disponibilités sont donnés à titre informatif et peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
Malgré le soin apporté à la rédaction des contenus, l’éditeur ne saurait garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’informations devenues obsolètes. L’utilisateur est invité à prendre contact directement avec Lotus Zen Massage pour toute confirmation utile avant réservation.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, marques, éléments graphiques, structure, base éditoriale et identité visuelle, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires lorsque cela est précisé.
Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction, diffusion, distribution ou exploitation, totale ou partielle, sur tout support, sans autorisation écrite préalable, est interdite et peut constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Responsabilité
L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site. Il ne peut toutefois être tenu responsable d’une interruption temporaire, d’un dysfonctionnement, d’un bug, d’une incompatibilité technique, d’un dommage direct ou indirect lié à l’usage du site ou à l’impossibilité d’y accéder.
L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser en toute sécurité. Il lui appartient également de vérifier que son matériel, sa connexion internet et ses outils de navigation sont adaptés.
Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du formulaire de réservation, des prises de contact par email ou par téléphone, Lotus Zen Massage peut être amené à collecter certaines données personnelles, notamment le nom, le prénom, les coordonnées de contact, la ville d’intervention, les éléments nécessaires à l’organisation du rendez-vous et, le cas échéant, des informations pratiques transmises volontairement par le client.
Ces données sont utilisées exclusivement pour répondre aux demandes, gérer les réservations, préparer les déplacements, assurer le suivi des rendez-vous et, si nécessaire, échanger avec le client avant ou après la prestation. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.
La base juridique du traitement repose, selon les cas, sur l’exécution de mesures précontractuelles, l’exécution de la relation client, le respect d’obligations légales ou l’intérêt légitime de l’éditeur à assurer le bon fonctionnement de son activité. Les durées de conservation exactes doivent être précisées ici par l’exploitant selon son organisation réelle.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, toute personne concernée peut demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation du traitement, l’opposition ou la portabilité de ses données, dans les conditions prévues par la loi. Ces demandes peuvent être adressées à l’email de contact du site ou à toute autre adresse dédiée à compléter par l’éditeur. En cas de difficulté persistante, une réclamation peut être adressée à la CNIL.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, lorsque l’activité y est soumise, le professionnel doit permettre au consommateur de recourir gratuitement à un dispositif de médiation de la consommation. Les coordonnées du médiateur compétent, ainsi que les modalités de saisine, doivent être renseignées ici par l’exploitant du site.
Médiateur compétent : [À compléter]
Site internet : [À compléter]
Adresse postale : [À compléter]
Droit applicable
Le présent site et l’ensemble des présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux juridictions françaises territorialement compétentes, sous réserve des dispositions légales impératives applicables au consommateur.